Les pièces annexes du PLU

Les pièces annexes du PLU

Les annexes ont un rôle d'information

Servitudes d’Utilité Publique

Retrouvez tous les documents concernant les servitudes d'utilité publique qui s'appliquent sur le territoire communal

PPRI
  1. arrêtés
  2. rapport
  3. carte des aléas
  4. zonage
  5. règlement
  6. mesures de mitigation
Autres servitudes

Servitudes Emplacements réservés

Retrouvez le document concernant les servitudes concernant les emplacements réservés sur la commune de Balaruc-les-Bains.

Annexes sanitaires

Schéma Directeur des Eaux Potables
  1. Schéma
  2. Zonage
  3. Compléments
Schéma Directeur d’Assainissement
  1. Rapport
  2. Plans
Schéma Directeur des Eaux Pluviales
  1. Rapport
  2. Phases 2 et 3
  3. Phases 4 à 6
  4. Phase 7
  5. Annexe 1
  6. Annexe 2
  7. Zonage

Autres annexes

Risques
  1. Risques incendie
  2. Risques sismiques
  3. Argiles
Cahier de recommandations architecturales
  1. Cahier des recommandations
  2. Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères
  3. Édification des clôtures soumises à déclaration préalable de travaux
  4. Instauration du permis de démolir
Autres risques
  1. Zone d'exposition au plomb
  2. Les Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Captage des eaux souterraines
  1. Inventaire des captages d'eaux souterraines
  2. Protection qualitative du gisement thermal
  3. Plan